INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3221266
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
17/04/2013
Présentation de la marque ALPHAZYM
Déposée le 17 avril 2003 par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « ALPHAZYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole domicilié(e) LA JASSE DE MAURIN,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS , ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.
La marque ALPHAZYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHAZYM est expirée depuis le 17 avril 2013.
INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : OMEGA , ALPHA
INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V) Union Coopérative Agricole - LA JASSE DE MAURIN,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 775588445
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS , ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Cultures de bactéries à usage industriel, produits oenologiques, cultures de bactéries lactiques à usage oenologique. Substances nutritives pour levures et bactéries. Levures naturelles destinées à l'oenologie, enzymes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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